Assurance de gros

L'assurance de gros est une forme de couverture spécialisée conçue pour les groupes d'employeurs trop petits pour être admissibles aux régimes d'assurance collective standard. Souvent appelée assurance de franchise, cette solution s'adresse généralement aux entreprises comptant moins de 10 employés. Contrairement aux polices collectives traditionnelles, ces régimes sont fréquemment fournis par des assureurs non agréés, c'est-à-dire des compagnies d'assurance qui opèrent sans approbation ni licence au niveau de l'État dans la juridiction où la police est vendue.

En pratique, l'assurance de gros fonctionne en émettant des contrats individuels à chaque personne au sein du groupe, plutôt qu'une police maîtresse unique. Malgré la nature individuelle de ces contrats, la couverture comprend généralement les mêmes dispositions et conditions pour tous les membres du groupe. Cela permet aux petites organisations d'obtenir des avantages qui leur seraient autrement inaccessibles en raison de leur taille limitée.

Par exemple, le propriétaire d'une petite entreprise employant quelques personnes peut utiliser l'assurance de gros pour fournir une couverture santé ou vie. Bien que l'employeur facilite l'accès, chaque employé reçoit son propre document de police. Comme ces régimes sont souvent souscrits par des assureurs spécialisés dans les risques excédentaires, ils opèrent en dehors du marché de l'assurance de détail standard, qui est généralement réservé aux assureurs agréés et pleinement réglementés par les départements d'assurance des États.

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