Résolution de blanchiment (Whitewash Resolution)

Une résolution de blanchiment (whitewash resolution) est un mécanisme d'entreprise formel utilisé lors des processus d'acquisition, servant souvent de condition posée par une société cible. Elle fonctionne généralement de deux manières : soit comme un accord par lequel la société cible fournit une assistance financière à l'acquéreur pour faciliter l'achat, soit comme une renonciation aux droits des actionnaires indépendants concernant les offres publiques d'achat obligatoires. Dans les deux cas, l'objectif principal est de garantir que la transaction se déroule avec le consentement explicite des propriétaires de l'entreprise.

Pour mettre cela en œuvre, la société cible doit démontrer qu'elle restera financièrement viable pendant au moins 12 mois après l'assistance fournie à l'acquéreur. Le processus nécessite un vote formel où une majorité d'actionnaires doit approuver la résolution. Afin de garantir l'équité, les parties impliquées dans l'acquisition ou celles agissant de concert avec l'acquéreur sont généralement tenues de s'abstenir de voter sur la question, garantissant ainsi que la décision reflète la volonté des actionnaires indépendants.

Par exemple, si une société privée cherche à être rachetée mais manque de capital pour finaliser la transaction, elle pourrait offrir une assistance financière à l'acheteur. Avant que cela ne se produise, les administrateurs doivent adopter une résolution de blanchiment confirmant que l'entreprise restera solvable pour l'année à venir. Une fois que les actionnaires ont voté pour approuver cette résolution spécifique, l'entreprise peut légalement fournir les fonds nécessaires pour mener à bien l'acquisition, prévenant ainsi efficacement l'insolvabilité tout en facilitant le changement de propriétaire.

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