Une décote de marché est la différence entre le prix de remboursement stipulé d'un titre à revenu fixe et son prix d'achat inférieur sur le marché secondaire. Cette situation se produit lorsqu'une obligation se négocie en dessous de sa valeur nominale, souvent en raison d'une hausse des taux d'intérêt, d'une baisse de la notation de crédit de l'émetteur ou d'une augmentation du risque de marché. Essentiellement, elle représente l'écart entre la valeur de l'obligation à l'échéance et le montant payé par un investisseur pour l'acquérir après l'émission initiale.
À des fins fiscales, les investisseurs doivent prendre en compte la règle « de minimis », qui détermine le traitement de cette décote. Si la décote est inférieure à 0,25 % de la valeur nominale de l'obligation multipliée par le nombre d'années entières restant jusqu'à l'échéance, elle est considérée comme « de minimis ». Dans ce cas, la décote est traitée comme étant nulle, et tout profit réalisé lors de la vente ou du remboursement de l'obligation est généralement imposé comme une plus-value plutôt que comme un revenu ordinaire.
Pour illustrer, prenons le cas d'un investisseur qui achète une obligation d'une valeur nominale de 1 000 dollars, avec dix ans restant jusqu'à l'échéance, pour 985 dollars. La décote de marché est de 15 dollars. Comme le seuil « de minimis » pour cette obligation est de 25 dollars, la décote de 15 dollars se situe en dessous de la limite. Par conséquent, l'investisseur traite la décote comme nulle et déclare le gain comme une plus-value lors de la vente ou du remboursement du titre.