Une fiducie matrimoniale est un arrangement fiduciaire établi dans le cadre d'un plan successoral au profit du conjoint survivant et des héritiers du couple. Plutôt qu'une entité autonome, elle fonctionne généralement comme une sous-fiducie créée au décès du premier conjoint. En utilisant la déduction matrimoniale illimitée, cette structure permet aux actifs d'être transférés au conjoint survivant sans conséquences fiscales immédiates.
Au décès du premier conjoint, des actifs spécifiques sont transférés dans la fiducie pour être gérés par un fiduciaire. Ce mécanisme est conçu pour aider les familles à éviter les complexités de la procédure d'homologation et à réduire l'impact global des droits de succession. Les variantes courantes de cet arrangement incluent les fiducies avec pouvoir général de nomination, les fiducies successorales et les fiducies de type QTIP (Qualified Terminable Interest Property), chacune offrant différents niveaux de contrôle sur les actifs.
Par exemple, un couple peut utiliser une fiducie matrimoniale conjointement avec une fiducie de protection du crédit (credit shelter trust) pour gérer son patrimoine plus efficacement. Alors que la fiducie matrimoniale détient le surplus d'actifs dépassant le seuil de la fiducie de protection du crédit, le conjoint survivant perçoit les revenus générés par ces actifs. Cette stratégie garantit la protection des héritiers du couple tout en maximisant les avantages fiscaux disponibles en vertu de la législation en vigueur.