Une fiducie d'exemption est un outil de planification successorale conçu pour minimiser ou éliminer les droits de succession fédéraux pour les couples mariés. Souvent appelée fiducie de contournement (bypass trust) ou fiducie de protection de crédit (credit shelter trust), elle fonctionne comme une fiducie irrévocable qui détient les actifs du premier conjoint à décéder. Étant donné que les actifs sont placés dans cette fiducie plutôt que d'être hérités directement par le conjoint survivant, ils sont exclus de la succession imposable du survivant.
Pour mettre en œuvre cette stratégie, les couples utilisent fréquemment un système de fiducie AB. Au décès du premier conjoint, ses actifs sont transférés dans la fiducie jusqu'à concurrence de la limite d'exemption fédérale. Bien que le conjoint survivant ne possède techniquement pas ces actifs, il conserve souvent des droits d'accès spécifiques aux revenus ou au capital générés par la fiducie durant sa vie. Cette structure permet au couple de tirer parti des limites d'exemption successorale individuelles des deux conjoints, protégeant ainsi efficacement une plus grande partie de leur patrimoine de l'imposition fédérale.
Par exemple, si un couple crée une fiducie AB, les actifs du premier conjoint à décéder sont placés dans une fiducie afin d'éviter les droits de succession fédéraux. Le conjoint survivant peut recevoir les revenus de ces fonds tout au long de sa vie. Au décès du second conjoint, les actifs détenus dans la fiducie peuvent être transmis aux bénéficiaires finaux en franchise d'impôt, en utilisant les limites d'exemption des deux individus. Toutefois, les investisseurs doivent noter que les coûts juridiques et administratifs liés au maintien de ces fiducies peuvent parfois dépasser les économies d'impôt potentielles, ce qui rend important de peser les avantages par rapport à la complexité.