La pénalité pour accumulation excédentaire est une taxe imposée par l'Internal Revenue Service (IRS) lorsqu'un titulaire ou un bénéficiaire de compte de retraite omet de retirer la totalité du montant de sa distribution minimale requise pour une année fiscale donnée. Cette pénalité vise à garantir que les comptes de retraite fiscalement avantageux sont utilisés aux fins prévues, à savoir fournir un revenu pendant la retraite, plutôt que de servir de refuges fiscaux indéfinis.
Cette pénalité prend la forme d'une taxe d'accise importante, actuellement fixée à 50 % du montant qui aurait dû être retiré mais ne l'a pas été. L'obligation d'effectuer ces distributions commence généralement à l'âge de 73 ou 75 ans, selon l'année de naissance du titulaire du compte. Si le titulaire du compte ne respecte pas la date limite pour ces retraits obligatoires, l'IRS applique la pénalité sur le montant non retiré.
Par exemple, si une personne est tenue de retirer 10 000 dollars au titre de sa distribution minimale pour l'année mais n'en retire que 4 000, elle présente une accumulation excédentaire de 6 000 dollars. Dans ce scénario, l'individu serait soumis à une pénalité de 50 % sur cette différence de 6 000 dollars, ce qui entraînerait une charge fiscale de 3 000 dollars. Les contribuables qui manquent cette échéance en raison d'une erreur raisonnable peuvent parfois demander une dispense en remplissant le formulaire 5329 et en fournissant une lettre d'explication à l'IRS.